Plan général

Avant-propos : de la force symbolique (et de son actualité).


Ière Partie : une généralisation souhaitable de cérémonies à harmoniser.

L'évaluation des cérémonies expérimentées en France, les données chiffrées et les réflexions recueillies sur ce sujet (A) conduisent à une appréciation très positive de ces cérémonies, à la fois pour les intéressés et pour les services concernés (B). Une série de disparités et d'inégalités dans les pratiques (C) amène à proposer une généralisation passant par une harmonisation menée par l'Etat en partenariat ouvert avec les mairies (D), notamment à partir des expériences ou initiatives, françaises et étrangères, les plus concluantes (E).

IIème Partie : des cérémonies à préciser et à aménager dans cinq domaines.

La généralisation des cérémonies passent par plusieurs recommandations dans les cinq domaines suivants : le protocole des cérémonies et la définition du rôle des autorités concernées ou associées (A); les éléments de discours considérés comme essentiels en cette occasion (B); les éléments d'accompagnement jugés appréciables, tels que la Marseillaise ou les supports audiovisuels (C); les éléments constitutifs du dossier remis et l'objectif de convivialité des cérémonies (D); les éléments de réflexions complémentaires concernant la question du serment, la sensibilisation civique à développer en amont et les incidents rencontrés concernant le port du voile islamique (E).

Conclusion : une importante initiative de l'Etat innovante et attendue, dans un cadre consensuel et républicain, au service de l'intégration réussie.
Une grande cérémonie symbolique à envisager le 14 juillet, au niveau national et dans chaque département.

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Résumé des dix principales propositions :

1) Assurer la généralisation des cérémonies d'accueil des nouveaux citoyens Français dans les préfectures et, le cas échéant, dans les sous-préfectures.

2) Diffuser dans les préfectures et les sous-préfectures un “guide pratique” précisant, au-delà de ce rapport d'étape, le déroulé et le contenu des cérémonies d'accueil.

3) Inviter les citoyens devenus Français par la voie du mariage à se joindre aux cérémonies d'accueil essentiellement organisées, jusqu'à présent, pour les naturalisés.

4) Editer un “livret d'accueil dans la République française”, à remettre individuellement lors des cérémonies.

5) Prévoir la réalisation d'un film (court) sur la France, son histoire, ses institutions et les principes de la République : Liberté, Egalité, Fraternité et Laïcité.

6) Organiser une grande cérémonie symbolique, nationale et locale, le 14 juillet.

7) Prévoir un partenariat ouvert entre l'Etat (préfectures) et les Mairies pour l'organisation des cérémonies.

8) Evaluer précisément, en 2006 et chaque année, par le biais d'un questionnaire, les pratiques des cérémonies organisées dans les préfectures et les sous préfectures.

9) En amont des cérémonies, veiller à la mise en œuvre précise et effective d'une sensibilisation civique (livret et questionnaire de connaissances) au cours de la procédure d'acquisition de la nationalité française (selon la loi de 2003).

10) Prévoir une étude spécifique (inédite), auprès d'un échantillon représentatif de la population des nouveaux citoyens français, sur leurs parcours et leurs attentes.